Conditions d’utilisation
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Le présent site internet est édité par ART ET PAYSAGE , entreprise de paysagisme, immatriculée sous le numéro 849 831 433, dont le siège social est situé à Carnoux en Provence.
Site web : www.artetpaysage.fr
Contact : art.paysage.contact@gmail.com / 06.66.99.10.24
2. Objet du site
Le site a pour objectif de présenter les services de l’entreprise dans le domaine du paysage : Conception et aménagement de jardins, entretien d’espaces verts, etc...
Aucune vente n’est réalisée directement via le site.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’éditeur s’efforce de garantir une disponibilité continue du site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, logos, illustrations, etc.) sont la propriété exclusive de Art et Paysage, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L’éditeur du site met à disposition des informations à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
7. Protection des données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Si un formulaire de contact est présent, les données saisies (nom, e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles en contactant l’éditeur à l’adresse art.paysage.contact@gmail.com
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.